• Télécharger le Règlement des Transports Scolaires (PDF, 423 Ko)
• Télécharger la carte scolaire (PDF, 240 Ko)

L'aide aux élèves externes et demi-pensionnaires

Les élèves externes et demi-pensionnaires peuvent bénéficier d'une carte de transports scolaires gratuits, si certaines conditions liées à la scolarité, au domicile et au transport sont remplies (confer Règlement des transports scolaires). Dans tous les cas, chaque élève doit adresser au Conseil général, avant le 20 juillet 2009 (cas général), un formulaire de demande de prise en charge des transports scolaires 2009-2010 (aucune reconduction n'est pratiquée).

Ces formulaires de prise en charge de transports scolaires sont soit :
- à retirer auprès de l'établissement où sera scolarisé l'élève en 2008-2009;
- à télécharger (liens ci-dessous).
Nb : Aucun dossier ne sera directement traité par Internet.

• Télécharger le formulaire demi-pensionnaire ou externe et sa notice (PDF, 362 Ko)
• Télécharger le formulaire "SNCF" (réservé aux demi-pensionnaires ou externe empruntant ce réseau (PDF, 240 Ko)

L'aide aux élèves internes scolarisés dans le Loiret

Les élèves internes scolarisés dans le Loiret peuvent bénéficier de titres de transports Ulys, si certaines conditions liées à la scolarité, au domicile et au transport sont remplies (confer Règlement des transports scolaires). Dans tous les cas, chaque élève doit adresser au Conseil général, avant le 20 juillet 2009 (cas général), un formulaire de demande de prise en charge des transports scolaires 2009-2010 (aucune reconduction n'est pratiquée).

Ces formulaires de prise en charge de transports scolaires sont soit :
- à retirer auprès de l'établissement où sera scolarisé l'élève en 2009-2010;
- à télécharger (liens ci-dessous).
Nb : Aucun dossier ne sera directement traité par Internet.

• Télécharger le formulaire interne Loiret et sa notice (PDF, 350 Ko)

L'aide aux élèves internes scolarisés hors Loiret

Les élèves internes scolarisés hors du Loiret peuvent bénéficier d’une aide aux transports scolaires (allocation d’éloignement), si certaines conditions liées à la scolarité, au domicile et au transport sont remplies (confer Règlement des transports scolaires). Dans tous les cas, chaque élève doit adresser au Conseil général, avant le 31 octobre 2009 (cas général), un formulaire de demande de prise en charge des transports scolaires 2009-2010 (aucune reconduction n'est pratiquée). Ces formulaires de prise en charge de transports scolaires sont soit :
- à retirer auprès de l'établissement où sera scolarisé l'élève en 2009-2010;
- à télécharger (liens ci-dessous).
Nb : Aucun dossier ne sera directement traité par Internet.

• Télécharger le formulaire interne hors Loiret et sa notice (PDF, 374 Ko)

L'aide aux élèves handicapés

Le Conseil général organise et finance le transport scolaire, domicile-établissement, des élèves handicapés scolarisés dans un établissement d'enseignement public ou privé (primaire, secondaire et universitaire).
Toutes les demandes de prise en charge de transports scolaires sont à adresser, dans les meilleurs délais, au Conseil général.

• Consulter la fiche pratique
• Télécharger le formulaire élève handicapé (PDF, 345 Ko)

 

L'aide aux élèves des sections sportives

Sous certaines conditions, notamment celle d'être domicilié dans le Loiret, le Conseil général participe financièrement au transport des élèves de sections sportives.

• Consulter la fiche pratique