Les aides du Conseil général
L'aide aux élèves externes, demi-pensionnaires et internes
Les élèves externes et demi-pensionnaires peuvent bénéficier d'une prise en charge de leurs transports scolaires si certaines conditions liées à la scolarité, au domicile et au transport sont remplies.
Dans tous les cas, chaque élève doit adresser au Conseil général, un formulaire de demande de prise en charge des transports scolaires 2008-2009.
Ces formulaires de prise en charge de transports scolaires sont soit :
- à retirer auprès de l'établissement où sera scolarisé l'élève en 2008-2009;
- à télécharger (liens ci-dessous).
Nb : Aucun dossier ne sera directement traité par Internet.
- Consulter la fiche pratique
- Télécharger la carte scolaire (PDF, 84 Ko)
- Télécharger le formulaire demi-pensionnaire ou externe et sa notice (PDF, 359 Ko)
- Télécharger le formulaire interne et sa notice (PDF, 354 Ko)
- Télécharger le formulaire "SNCF" (réservé aux demi-pensionnaires ou externe empruntant ce réseau) (PDF, 240 Ko)
L'aide aux élèves handicapés
Le Conseil général organise et finance le transport scolaire, domicile-établissement, des élèves handicapés scolarisés dans un établissement d'enseignement public ou privé (primaire, secondaire et universitaire).
Toutes les demandes de prise en charge de transports scolaires sont à adresser, dans les meilleurs délais, au Conseil général.
L'aide aux élèves des sections sportives
Sous certaines conditions, notamment celle d'être domicilié dans le Loiret, le Conseil général participe financièrement au transport des élèves de sections sportives.
www.ulys-loiret.com



